Mairie de Menglon

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Ouverture du secrétariat

Lundi, mardi, jeudi et vendredi

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Comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal de Menglon

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Conseil Municipal

22/03/2021

Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Détermination des taux d'imposition 2021
  • Vote du compte de gestion sur le budget principal et le budget eau 2020
  • Vote du compte administratif sur le budget principal et le budget eau 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Vote du budget primitif principal et eau 2021
  • Financement travaux réseau Eau et Assainissement (lot1) : emprunt de 113 860 €
  • Financement création et pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
  • Remboursement des forfaits assainissement et des taxes
  • Convention avec la CCD pour site de compostage public
  • Avenant 1 convention Service d'lnstruction Mutualisé
  • lnformation des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
  • Demande d'adhésion et subvention
  • Questions diverses

Conseil Municipal

21/02/2021

Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Modification des horaires d'ouverture de l'aire de tri de Menglon
  • PLU suite à donner
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement Budget primitif
  • Présentation du site internet avant mise en ligne
  • Moratoire 5G
  • Provision de la dette Budget primitif 2021 et Budget Eau 2021
  • Mise aux normes électriques des Bâtiments communaux
  • Financement travaux réseau eau et assainissement (lot 1) : emprunt de 113 860 €
  • Financement pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
  • Convention pour participation aux frais de cantine pour l'école primaire de Die
  • Conventions pour participation aux frais de cantine et frais de fonctionnement à l'école primaire de Châtillon-en-Diois
  • Frais 2019-2020 Sivos de Solaure-en-Diois
  • Formation des élus
  • Demandes de subventions et adhésions
  • Questions diverses

Conseil Municipal

21/12/2020

Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Parking de Luzerand : devis enfouissement de l'éclairage public devis enfouissement de l'électricité et du téléphone - esthétique des réseaux -
  • Tarif de I'eau 2021
  • Paiement en ligne des titres et recettes - Dispositif Payfip
  • Coupe des frênes à Luzerand
  • Demande de subventions
  • Questions diverses

Conseil Municipal

23/11/2020

Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Choix de l'entreprise pour les contrôles et obligations réglementaires de la Salle Polyvalente, École et Mairie
  • Taux pour la taxe d'aménagement
  • Périscolaire, participation de Ia Mairie
  • Avis du conseil municipal pour le projet d'arrêté préfectoral portant création d'une zone de protection des habitats naturels
  • Zone 30 aux Payats et création d'un passage protégé
  • Modification sur le montant des travaux pour un branchement d'eau aux Bialats
  • Questions diverses

Conseil Municipal

19/10/2020

Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Conditions de passation de marchés à procédures adaptées dans le cadre de mission de mandat de maîtrise d'ouvrage confiée au département de la Drôme
  • Frais de fonctionnement école de Menglon/Châtillon-en-Diois et convention pour la répartition des charges de fonctionnement de l'école primaire de Menglon
  • Création d'un poste d'adjoint du patrimoine
  • Décision modificative n" 1 Budget primitif 2020, formation des élus
  • Candidature pour l'achat d'un broyeur
  • Demandes de subventions
  • Questions diverses

Conseil Municipal

24/09/2020

Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Enfouissement réseaux téléphoniques aux Bialats
  • Convention de déneigement
  • Frais de cantine, ville de Die
  • Condition de passation des MAPA dans le cadre de la mission de mandat de maîtrise d'ouvrage confié au département de la Drôme
  • Ajout d'un élu : commissions
  • Choix de l'entreprise revêtement de sols Mairie et École
  • Augmentation des heures de l'agent d'entretien
  • Parking de Luzerand : complément de travaux pour enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques
  • Questions diverses

Conseil Municipal

21/07/2020

Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Délégations du Maire aux Adjoints
  • Nominations des commissions
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
  • Achat d'une débroussailleuse
  • Questions diverses

Conseil Municipal

09/07/2020

Conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre d'adjoints
  • Élection des adjoints

Prochaines réunions

du Conseil Municipal :

Mardi 25 octobre, 20h30

Mardi 6 decembre, 20h30

Conseils des hameaux :

dates à venir...