1
2
3
4
5
Conseil Municipal
19/09/2022
Ordre du jour:
- Admission en non-valeur produits irrécouvrables : budget principal
- Admission en non-valeur produits irrécouvrables : budget eau
- Longueur de la voirie communale
- Contrat assurance des risques statutaires
- Rénovation mur de l'école de Menglon
- Aide financière (SDED) pour isolation par portes palières des bâtiments communaux
- Modification des statuts du syndication départemental de télévision de la Drôme
- Achat d'un ordinateur et logiciels pour service civique
- Questions diverses
Conseil Municipal
13/06/2022
Ordre du jour:
- Création d'un parking - hameau de Luzerand
- Changement des menuiseries dans les locations communales
- Publicité des actes
- Réalisation des travaux d'assainissement et eau potable (Village, Luzerand, Boidans, Gallands)
- Achat d'une armoire de bureau
- Adhésion Bio Vallée
- Fresque murale
- Travaux AEP et assainissement - Conventions de servitude
- Questions diverses
Conseil Municipal
09/05/2022
Ordre du jour:
- Présentation par les élèves de l'école de Menglon du projet sur "Yvonne ODDON"
- Recrutement d'un service civique pour faciliter la participation citoyenne
- Coupes affouagères 2022
- Marquage des places de parking, hameau de Luzerand
- Subventions aux associations
- Aide pour les Ukrainiens accueillis au Martouret
- Présentation du rapport d'activité 2021 sur le prix et la qualité du SPANC
- Demandes de subventions
- Questions diverses
Conseil municipal
28/03/2022
Ordre du jour:
- Détermination des taux d'imposition 2022
- Approbation des comptes de gestion pour l'année 2021
- Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget primitif 2021
- Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget annexe de l'eau2021
- Vote du budget primitif principal2022- Vote du budget annexe de I'eau 2022
- Modification des limites de l'agglomération du hameau de Luzerand (RD n'69)
- Approbation du rapport d'activité du SDTV 26 pour l'année 2021
- Voirie 2022 - Mission MOE département de la Drôme
- Travaux voirie 2022- Projet de chaufferie à granulés de bois - Bâtiments Mairie- Ecole
- Demande de subvention
- Questions diverses
Conseil Municipal
21/02/2022
Ordre du jour:
- Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux
- Porte d'entrée - Ancien Gîte Luzerand
- Frais de Cantine - École de Boulc
- Remarques et avis sur le diagnostic Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
- Travaux AEP et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
- Provision de la dette budget primitif 2022 et budget eau 2022
- Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget de l'eau 2022
- Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget primitif 2022
- Questions diverses