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Conseil Municipal
06/07/2021
Ordre du jour:
- Demandes de subventions
- Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux
- Création d'un parc de pâturage
- SDTV Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes de la Drôme
- Convention de mise à disposition d'équipement avec M. Prebe-Coquerel
- Transport RPI Menglon - Châtillon-en-Diois, desserte de 11h30-13h05
- Motion de la fédération nationales des communes forestières
- Marquage au sol pour création de places de parking Menglon Village
- Installation Sage-femme, participation de la commune
- Marché de pose des compteurs individuels d'eau potable - avenant n°2
- Achat matériel informatique
- Questions diverses
Conseil Municipal
18/05/2021
Ordre du jour:
- Affouage
- Convention de partenariat entre EDF
- Achat d'une tondeuse
- Convention pour la valorisation des
- Adhésion au service de Conseil en
- Demande d'adhésion et subvention
- Questions diverses
Conseil Municipal
23/03/2021
Ordre du jour :
- Détermination des taux d'imposition 2021
- Vote du compte de gestion sur le budget principal et le budget eau 2020
- Vote du compte administratif sur le budget principal et le budget eau 2020
- Affectation des résultats 2020
- Vote du budget primitif principal et eau 2021
- Financement travaux réseau Eau et Assainissement (lot1) : emprunt de 113 860 €
- Financement création et pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
- Remboursement des forfaits assainissement et des taxes
- Convention avec la CCD pour site de compostage public
- Avenant 1 convention Service d'lnstruction Mutualisé
- lnformation des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
- Demande d'adhésion et subvention
- Questions diverses
Conseil Municipal
16/02/2021
Ordre du jour:
- Modification des horaires d'ouverture de l'aire de tri de Menglon
- PLU suite à donner
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement Budget primitif
- Présentation du site internet avant mise en ligne
- Moratoire 5G
- Provision de la dette Budget primitif 2021 et Budget Eau 2021
- Mise aux normes électriques des Bâtiments communaux
- Financement travaux réseau eau et assainissement (lot 1) : emprunt de 113 860 €
- Financement pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
- Convention pour participation aux frais de cantine pour l'école primaire de Die
- Conventions pour participation aux frais de cantine et frais de fonctionnement à l'école primaire de Châtillon-en-Diois
- Frais 2019-2020 Sivos de Solaure-en-Diois
- Formation des élus
- Demandes de subventions et adhésions
- Questions diverses
Conseil Municipal
15/12/2020
Ordre du jour:
- Parking de Luzerand : devis enfouissement de l'éclairage public devis enfouissement de l'électricité et du téléphone - esthétique des réseaux -
- Tarif de I'eau 2021
- Paiement en ligne des titres et recettes - Dispositif Payfip
- Coupe des frênes à Luzerand
- Demande de subventions
- Questions diverses
Conseil Municipal
17/11/2020
Ordre du jour:
- Choix de l'entreprise pour les contrôles et obligations réglementaires de la Salle Polyvalente, École et Mairie
- Taux pour la taxe d'aménagement
- Périscolaire, participation de Ia Mairie
- Avis du conseil municipal pour le projet d'arrêté préfectoral portant création d'une zone de protection des habitats naturels
- Zone 30 aux Payats et création d'un passage protégé
- Modification sur le montant des travaux pour un branchement d'eau aux Bialats
- Questions diverses
Conseil Municipal
13/10/2020
Ordre du jour:
- Conditions de passation de marchés à procédures adaptées dans le cadre de mission de mandat de maîtrise d'ouvrage confiée au département de la Drôme
- Frais de fonctionnement école de Menglon/Châtillon-en-Diois et convention pour la répartition des charges de fonctionnement de l'école primaire de Menglon
- Création d'un poste d'adjoint du patrimoine
- Décision modificative n" 1 Budget primitif 2020, formation des élus
- Candidature pour l'achat d'un broyeur
- Demandes de subventions
- Questions diverses
Conseil Municipal
18/09/2020
Ordre du jour:
- Enfouissement réseaux téléphoniques aux Bialats
- Convention de déneigement
- Frais de cantine, ville de Die
- Condition de passation des MAPA dans le cadre de la mission de mandat de maîtrise d'ouvrage confié au département de la Drôme
- Ajout d'un élu : commissions
- Choix de l'entreprise revêtement de sols Mairie et École
- Augmentation des heures de l'agent d'entretien
- Parking de Luzerand : complément de travaux pour enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques
- Questions diverses