BIENVENUE A MENGLON

Mairie de Menglon

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26 410 Menglon

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Conseil municipal

10/01/2022

Conseil municipal

Ordre du jour:

  • Travaux AEP et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
  • SDED : raccordement au réseau pour alimenter la déchetterie intercommunale
  • Tarif du débroussaillage avec épareuse : facturation
  • Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique de Territoire d’Énergie Drôme
  • Demande de subvention
  • Questions diverses

Conseil municipal

05/12/2021

Conseil municipal

Ordre du jour:

- Choix du périmètre à intégrer dans le document d'objectifs Natura 2000

- Taux horaire pour déneigement

- Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement

- Choix du poêle à granulés pour appartement de l'ancienne école de Luzerand

- Tarifs de l'eau 2022

- Signature d'une convention unique en santé et sécurité au travail

- Villas communales : changement des portes de garage

- Sofaxis : contrat groupe assurance du personnel : hausse des taux à partir de 2022

- Demandes de subventions

- Questions diverses

Conseil municipal

15/11/2021

Conseil municipal

Ordre du jour:

Frais de fonctionnement Ecole de Luc-en-Diois 2020-21

Dépense à imputer au compte 6232 - Fêtes et cérémonies

Achat ou location d'un photocopieur pour la mairie

Convention entre le représentant de l'état dématérialisation des actes

Travaux complémentaires parking de Luzerand

Branchements eau et assainissement constructions neuves

Ingénierie publique du département de la Drôme voirie communale

Demande de subvention: UNRPA, Rased

Questions diverses

Conseil Municipal

04/10/2021

Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Validation avant-projet eau et assainissement et demande de financement
  • Bien sans maître acquisition par la CCD pour l'agrandissement de la déchetterie
  • Réfection des chemins pour accéder aux captages de la commune
  • Approbation du schéma d'assainissement et de la carte de zonage de l'assainissement
  • Voirie 2021
  • Achat d'un poêle à granulés pour villa communale
  • Réfection de la toiture de la mairie et demande de financement
  • Fresnes à Luzerand
  • Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
  • Frais de fonctionnement, école de Menglon, année 2020-2Q21 et convention pour la répartition des charges de fonctionnement de l'école primaire de Menglon
  • Délégation à M. Le Maire pour défendre un contention
  • Demande de subvention
  • Questions diverses

Conseil Municipal

06/09/2021

Conseil Municipal

Ordre du jour:

- Réfection du portail de la cour d'École de Menglon
- Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
- Création d'un parc pérenne et pâturage parcelle ZV 39
- Présentation du rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne - Rhône-Alpes sur la gestion 2016-2019 de la CCD
- Modalité de désignation des suppléants pour la Commission Locale d Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Désignation des des suppléants pour la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Questions diverses