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Conseil Municipal
09/05/2022
Ordre du jour:
- Présentation par les élèves de l'école de Menglon du projet sur "Yvonne ODDON"
- Recrutement d'un service civique pour faciliter la participation citoyenne
- Coupes affouagères 2022
- Marquage des places de parking, hameau de Luzerand
- Subventions aux associations
- Aide pour les Ukrainiens accueillis au Martouret
- Présentation du rapport d'activité 2021 sur le prix et la qualité du SPANC
- Demandes de subventions
- Questions diverses
Conseil municipal
28/03/2022
Ordre du jour:
- Détermination des taux d'imposition 2022
- Approbation des comptes de gestion pour l'année 2021
- Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget primitif 2021
- Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget annexe de l'eau2021
- Vote du budget primitif principal2022- Vote du budget annexe de I'eau 2022
- Modification des limites de l'agglomération du hameau de Luzerand (RD n'69)
- Approbation du rapport d'activité du SDTV 26 pour l'année 2021
- Voirie 2022 - Mission MOE département de la Drôme
- Travaux voirie 2022- Projet de chaufferie à granulés de bois - Bâtiments Mairie- Ecole
- Demande de subvention
- Questions diverses
Conseil Municipal
21/02/2022
Ordre du jour:
- Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux
- Porte d'entrée - Ancien Gîte Luzerand
- Frais de Cantine - École de Boulc
- Remarques et avis sur le diagnostic Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
- Travaux AEP et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
- Provision de la dette budget primitif 2022 et budget eau 2022
- Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget de l'eau 2022
- Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget primitif 2022
- Questions diverses
Conseil municipal
10/01/2022
Ordre du jour:
- Travaux AEP et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
- SDED : raccordement au réseau pour alimenter la déchetterie intercommunale
- Tarif du débroussaillage avec épareuse : facturation
- Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique de Territoire d’Énergie Drôme
- Demande de subvention
- Questions diverses
Conseil municipal
05/12/2021
Ordre du jour:
- Choix du périmètre à intégrer dans le document d'objectifs Natura 2000
- Taux horaire pour déneigement
- Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
- Choix du poêle à granulés pour appartement de l'ancienne école de Luzerand
- Tarifs de l'eau 2022
- Signature d'une convention unique en santé et sécurité au travail
- Villas communales : changement des portes de garage
- Sofaxis : contrat groupe assurance du personnel : hausse des taux à partir de 2022
- Demandes de subventions
- Questions diverses