Mairie de Menglon

Ordre du jour :

• Détermination des taux d'imposition 2021
• Vote du compte de gestion sur le budget principal et le budget eau 2020
• Vote du compte administratif sur le budget principal et le budget eau 2020
• Affectation des résultats 2020
• Vote du budget primitif principal et eau 2021
• Financement travaux réseau Eau et Assainissement (lot1) : emprunt de 113 860 €
• Financement création et pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
• Remboursement des forfaits assainissement et des taxes
• Convention avec la CCD pour site de compostage public
• Avenant 1 convention Service d'lnstruction Mutualisé
• lnformation des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
• Demande d'adhésion et subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Modification des horaires d'ouverture de l'aire de tri de Menglon
• PLU suite à donner
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement Budget primitif
• Présentation du site internet avant mise en ligne
• Moratoire 5G
• Provision de la dette Budget primitif 2021 et Budget Eau 2021
• Mise aux normes électriques des Bâtiments communaux
• Financement travaux réseau eau et assainissement (lot 1) : emprunt de 113 860 €
• Financement pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
• Convention pour participation aux frais de cantine pour l'école primaire de Die
• Conventions pour participation aux frais de cantine et frais de fonctionnement à l'école primaire de Châtillon-en-Diois
• Frais 2019-2020 Sivos de Solaure-en-Diois
• Formation des élus
• Demandes de subventions et adhésions
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Parking de Luzerand : devis enfouissement de l'éclairage public devis enfouissement de l'électricité et du téléphone - esthétique des réseaux -
• Tarif de I'eau 2021
• Paiement en ligne des titres et recettes - Dispositif Payfip
• Coupe des frênes à Luzerand
• Demande de subventions
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Choix de l'entreprise pour les contrôles et obligations réglementaires de la Salle Polyvalente, École et Mairie
• Taux pour la taxe d'aménagement
• Périscolaire, participation de Ia Mairie
• Avis du conseil municipal pour le projet d'arrêté préfectoral portant création d'une zone de protection des habitats naturels
• Zone 30 aux Payats et création d'un passage protégé
• Modification sur le montant des travaux pour un branchement d'eau aux Bialats
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Conditions de passation de marchés à procédures adaptées dans le cadre de mission de mandat de maîtrise d'ouvrage confiée au département de la Drôme
• Frais de fonctionnement école de Menglon/Châtillon-en-Diois et convention pour la répartition des charges de fonctionnement de l'école primaire de Menglon
• Création d'un poste d'adjoint du patrimoine
• Décision modificative n" 1 Budget primitif 2020, formation des élus
• Candidature pour l'achat d'un broyeur
• Demandes de subventions
• Questions diverses