BIENVENUE A MENGLON

Ordre du jour:

Frais de fonctionnement Ecole de Luc-en-Diois 2020-21

Dépense à imputer au compte 6232 - Fêtes et cérémonies

Achat ou location d'un photocopieur pour la mairie

Convention entre le représentant de l'état dématérialisation des actes

Travaux complémentaires parking de Luzerand

Branchements eau et assainissement constructions neuves

Ingénierie publique du département de la Drôme voirie communale

Demande de subvention: UNRPA, Rased

Questions diverses

Ordre du jour :

• Validation avant-projet eau et assainissement et demande de financement
• Bien sans maître acquisition par la CCD pour l'agrandissement de la déchetterie
• Réfection des chemins pour accéder aux captages de la commune
• Approbation du schéma d'assainissement et de la carte de zonage de l'assainissement
• Voirie 2021
• Achat d'un poêle à granulés pour villa communale
• Réfection de la toiture de la mairie et demande de financement
• Fresnes à Luzerand
• Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
• Frais de fonctionnement, école de Menglon, année 2020-2Q21 et convention pour la répartition des charges de fonctionnement de l'école primaire de Menglon
• Délégation à M. Le Maire pour défendre un contention
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Réfection du portail de la cour d'École de Menglon
- Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
- Création d'un parc pérenne et pâturage parcelle ZV 39
- Présentation du rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne - Rhône-Alpes sur la gestion 2016-2019 de la CCD
- Modalité de désignation des suppléants pour la Commission Locale d Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Désignation des des suppléants pour la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Questions diverses

Ordre du jour:

- Demandes de subventions

- Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux

- Création d'un parc de pâturage

- SDTV Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes de la Drôme

- Convention de mise à disposition d'équipement avec M. Prebe-Coquerel

- Transport RPI Menglon - Châtillon-en-Diois, desserte de 11h30-13h05

- Motion de la fédération nationales des communes forestières

- Marquage au sol pour création de places de parking Menglon Village

- Installation Sage-femme, participation de la commune

- Marché de pose des compteurs individuels d'eau potable - avenant n°2

- Achat matériel informatique

- Questions diverses

Ordre du jour:

- Affouage
- Convention de partenariat entre EDF
- Achat d'une tondeuse
- Convention pour la valorisation des
- Adhésion au service de Conseil en
- Demande d'adhésion et subvention
- Questions diverses

Ordre du jour :

• Détermination des taux d'imposition 2021
• Vote du compte de gestion sur le budget principal et le budget eau 2020
• Vote du compte administratif sur le budget principal et le budget eau 2020
• Affectation des résultats 2020
• Vote du budget primitif principal et eau 2021
• Financement travaux réseau Eau et Assainissement (lot1) : emprunt de 113 860 €
• Financement création et pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
• Remboursement des forfaits assainissement et des taxes
• Convention avec la CCD pour site de compostage public
• Avenant 1 convention Service d'lnstruction Mutualisé
• lnformation des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
• Demande d'adhésion et subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Modification des horaires d'ouverture de l'aire de tri de Menglon
• PLU suite à donner
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement Budget primitif
• Présentation du site internet avant mise en ligne
• Moratoire 5G
• Provision de la dette Budget primitif 2021 et Budget Eau 2021
• Mise aux normes électriques des Bâtiments communaux
• Financement travaux réseau eau et assainissement (lot 1) : emprunt de 113 860 €
• Financement pose des compteurs : emprunt de 185 000 €
• Convention pour participation aux frais de cantine pour l'école primaire de Die
• Conventions pour participation aux frais de cantine et frais de fonctionnement à l'école primaire de Châtillon-en-Diois
• Frais 2019-2020 Sivos de Solaure-en-Diois
• Formation des élus
• Demandes de subventions et adhésions
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Parking de Luzerand : devis enfouissement de l'éclairage public devis enfouissement de l'électricité et du téléphone - esthétique des réseaux -
• Tarif de I'eau 2021
• Paiement en ligne des titres et recettes - Dispositif Payfip
• Coupe des frênes à Luzerand
• Demande de subventions
• Questions diverses