Conseil

Ordre du jour:

• Voirie 2023 - Mission MOE département de la Drôme
• Prix de la location de "l'ancienne poste" et choix du locataire
• Branchements eau et assainissement constructions neuves ou rénovations
• Réalisation d'une plateforme au lieu-dit "anciennes poubelles des Gallands"
• Forêt : Création d'une piste pour affouage
• Voeu pour la préservation du pastoralisme dans le département de la Drôme
• Travaux AEP et assainissement- Attribution du marché de contrôle externe des réseaux d'assainissement
• Demandes de subventions
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement Budget  primitif 2023
• Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement Budget de l'eau 2023
• Modification du temps de travail  secrétaire de Mairie
• Adhésion à la charte et au service commun "pour un service public de l'eau dans le diois
• ONF - application - distraction du régime forestier
• Aménagement de la forêt communale de Menglon - Période 2022-2041
• Approbation du règlement d'un jeu concours organisé par la commune
• Demandes de subventions et d'adhésions

Ordre du jour:

• Décision modificative n°1 - Budget de l'eau 2022
• Décision modificative n°1 - Budget principal 2022
• Convention de partenariat GAPE 2022 et GAPE 2023-2025
• Convention de déneigement P. BERTHET
• Convention de déneigement M. BERTHET
• O.N.F :  *Présentation de la révision d'aménagement 2022 *Diagnostic foncier à l'aménagement 2022 *Aménagement de la forêt communale de Menglon 2022 - 2041
• Activités extra-scolaire année 2022-2023 RPI Châtillon-Menglon
• Prise en charge de la formation PSC1 aux élus présents et à 3 habitants de la commune de Menglon
• Frais de scolarité Luc en Diois 2021-2022
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Présentation projet agricole St Ferréol
• Frais de fonctionnement Ecole de Menglon
• Réalisation de volets pour les villas communales
• Réfection d'un mur de soutènement hameau des Bialats
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Admission en non-valeur produits irrécouvrables : budget principal

- Admission en non-valeur produits irrécouvrables : budget eau

- Longueur de la voirie communale

- Contrat assurance des risques statutaires

- Rénovation mur de l'école de Menglon

- Aide financière (SDED) pour isolation par portes palières des bâtiments communaux

- Modification des statuts du syndication départemental de télévision de la Drôme

- Achat d'un ordinateur et logiciels pour service civique

- Questions diverses

Ordre du jour:

• Création d'un parking - hameau de Luzerand
• Changement des menuiseries dans les locations communales
• Publicité des actes
• Réalisation des travaux d'assainissement et eau potable (Village, Luzerand, Boidans, Gallands)
• Achat d'une armoire de bureau
• Adhésion Bio Vallée
• Fresque murale
• Travaux AEP et assainissement  - Conventions de servitude
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Présentation par les élèves de l'école de Menglon du projet  sur "Yvonne ODDON"
• Recrutement  d'un service civique pour faciliter la participation citoyenne
• Coupes affouagères 2022
• Marquage des places de parking, hameau de Luzerand
• Subventions aux associations
• Aide pour les Ukrainiens accueillis au Martouret
• Présentation du rapport d'activité 2021 sur le prix et la qualité du SPANC
• Demandes de subventions
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Détermination des taux d'imposition 2022
• Approbation des comptes de gestion pour l'année 2021
• Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget primitif 2021
• Approbation du CA et affectation du résultat de fonctionnement budget annexe de l'eau2021
• Vote du budget primitif principal2022- Vote du budget annexe de I'eau 2022
• Modification des limites de l'agglomération du hameau de Luzerand (RD n'69)
• Approbation du rapport d'activité du SDTV 26 pour l'année 2021
• Voirie 2022 - Mission MOE département de la Drôme
• Travaux voirie 2022- Projet de chaufferie à granulés de bois - Bâtiments Mairie- Ecole
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

• Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux
• Porte d'entrée - Ancien Gîte Luzerand
•  Frais de Cantine - École de Boulc
•  Remarques et avis sur le diagnostic Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
•  Travaux AEP  et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
•  Provision de la dette budget primitif 2022 et budget eau 2022
•  Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget de l'eau 2022
•  Autorisation pour engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement budget primitif 2022
•  Questions diverses

Ordre du jour:

• Travaux AEP et Assainissement - Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement
• SDED : raccordement au réseau pour alimenter la déchetterie intercommunale
• Tarif du débroussaillage avec épareuse : facturation
• Adhésion à la compétence Efficacité Énergétique de Territoire d’Énergie Drôme
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Choix du périmètre à intégrer dans le document d'objectifs Natura 2000

- Taux horaire pour déneigement

- Modification du plan de financement prévisionnel des travaux AEP et assainissement

- Choix du poêle à granulés pour appartement de l'ancienne école de Luzerand

- Tarifs de l'eau 2022

- Signature d'une convention unique en santé et sécurité au travail

- Villas communales : changement des portes de garage

- Sofaxis : contrat groupe assurance du personnel : hausse des taux à partir de 2022

- Demandes de subventions

- Questions diverses

Ordre du jour:

Frais de fonctionnement Ecole de Luc-en-Diois 2020-21

Dépense à imputer au compte 6232 - Fêtes et cérémonies

Achat ou location d'un photocopieur pour la mairie

Convention entre le représentant de l'état dématérialisation des actes

Travaux complémentaires parking de Luzerand

Branchements eau et assainissement constructions neuves

Ingénierie publique du département de la Drôme voirie communale

Demande de subvention: UNRPA, Rased

Questions diverses

Ordre du jour :

• Validation avant-projet eau et assainissement et demande de financement
• Bien sans maître acquisition par la CCD pour l'agrandissement de la déchetterie
• Réfection des chemins pour accéder aux captages de la commune
• Approbation du schéma d'assainissement et de la carte de zonage de l'assainissement
• Voirie 2021
• Achat d'un poêle à granulés pour villa communale
• Réfection de la toiture de la mairie et demande de financement
• Fresnes à Luzerand
• Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
• Frais de fonctionnement, école de Menglon, année 2020-2Q21 et convention pour la répartition des charges de fonctionnement de l'école primaire de Menglon
• Délégation à M. Le Maire pour défendre un contention
• Demande de subvention
• Questions diverses

Ordre du jour:

- Réfection du portail de la cour d'École de Menglon
- Pose de caniveau, traversée de route et création d'un fossé - hameau les Payats
- Création d'un parc pérenne et pâturage parcelle ZV 39
- Présentation du rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne - Rhône-Alpes sur la gestion 2016-2019 de la CCD
- Modalité de désignation des suppléants pour la Commission Locale d Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Désignation des des suppléants pour la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées de la CCD
- Questions diverses

Ordre du jour:

- Demandes de subventions

- Délégation à M. le Maire pour défendre un contentieux

- Création d'un parc de pâturage

- SDTV Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes de la Drôme

- Convention de mise à disposition d'équipement avec M. Prebe-Coquerel

- Transport RPI Menglon - Châtillon-en-Diois, desserte de 11h30-13h05

- Motion de la fédération nationales des communes forestières

- Marquage au sol pour création de places de parking Menglon Village

- Installation Sage-femme, participation de la commune

- Marché de pose des compteurs individuels d'eau potable - avenant n°2

- Achat matériel informatique

- Questions diverses